AtelierConfluence ← Retour à l'accueil

Mentions légales

Éditeur du site

Atelier Confluence — SAS au capital social de 60 000 €.
Siège social : 24 quai Rambaud, 69002 Lyon, France.
SIRET : 792 118 640 00031 — RCS Lyon 792 118 640.
TVA intracommunautaire : FR 61 792 118 640.
Téléphone : 04 78 62 40 15 — Email : [email protected].
Président : M. Damien Rossi.

Directeur de la publication

M. Damien Rossi, en sa qualité de président de la société Atelier Confluence.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007 — www.ovhcloud.com.

Assurances & garanties professionnelles

Atelier Confluence est certifiée RGE Qualibat et couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle ainsi que par une assurance et garantie décennale (art. 1792 du Code civil) et une garantie de parfait achèvement (art. 1792-6). Les travaux sont réalisés conformément aux DTU en vigueur, les installations électriques étant attestées Consuel.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est protégé et demeure la propriété d'Atelier Confluence. Toute reproduction, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.

Droit applicable & juridiction

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.